Conditions Générales de Vente en ligne
Art. CTE1 : Conditions Générales de Vente en ligne : Modifications et Conditions d'application
Les présentes Conditions Générales de Vente en ligne, extraites des Conditions Générales de Vente globales de Concept Tuning, sont modifiables par nos soins, à tout moment sans préavis. Toute modification entrera immédiatement en vigueur. Les commandes validées à un instant "T" le seront donc avec la version des Conditions Générales de Vente en ligne à ce même moment.
Ces Conditions Générales de Vente en ligne, objet des présentes, s'appliquent à toutes commandes passées sur le site internet www.concept-tuning.fr, service de commerce électronique édité par la société Concept Tuning.
Art. CTE2 : Disponibilité, délais et conditions tarifaires des produits
Nos offres de produits et prix sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.
A réception de votre commande, nous vérifions la disponibilité effective du (ou des) produit(s) commandé(s). Les informations de disponibilités visibles sur site ne sont présentées qu’à titre indicatif. En effet, elles peuvent croiser des ventes comptoir ou internes avant la mise à jour sur site, et ne sont donc pas des informations de disponibilité garanties au moment précis de la validation de commande. En cas d'indisponibilité, nous nous engageons à tout mettre en oeuvre pour vous livrer le produit commandé dans les meilleurs délais. Dans le cas de produits dits « courants » qui bénéficient d’une politique de stockage en magasin, s’il est avéré que nous ne pouvons vous fournir les produits commandés et non disponibles (ou leurs équivalents) dans les 30 jours à compter de la validation de la commande ou même dans le cas d’une indisponibilité permanente, nous vous re-créditerons les montants correspondants aux produits non livrés, en solde de tout compte.
Toutefois, compte-tenu de l’éloignement de nos fournisseurs, et de la particularité singulière de certaines commandes, ce délai de 30 jours ne s’applique pas pour les commandes spécifiques et/ou sur mesure. Ces dernières subissant plusieurs étapes normales dans leur exécution (commande, délai de mise en fabrication, production, emballage et livraison jusqu’à nos transitaires, opérations de douanes, transport jusqu’à La réunion, dépotage/dédouanement, pointage et mise en dépôt...), les délais moyennement constatés, peuvent aller jusqu’à 45 à 90 jours hors cas réputé particulier ou exceptionnel.
Outre les sommes effectivement perçues correspondants aux montants (acompte ou règlement intégral) exclusivement rattachés aux produits non livrés, aucune autre somme liée à un quelconque dédommagement, pour quelques raisons que ce soit, ne pourra être exigée.
La date de validation de la commande correspond à la date à laquelle la double condition suivante est remplie :
la validation du document de commande émanant exclusivement de notre société par le biais du site, par email ou par courrier, incluant l’acceptation sans réserve à l’ensemble de nos conditions générale de vente,
l’arrivée effective et irrévocable des fonds, liés au montant intégralement exigé au moment de ladite commande passée en ligne, par les moyens proposés, et listés ci-après.
En cas de rupture de stock sur l’un des produits de votre commande, nous expédions le reste de votre commande, accompagné d'un message d'information.
Article CTE3 : Validation des commandes et signature électronique (loi du 13 mars 2000 sur la signature électronique.)
Toute commande validée par "double clic" ou « valider la commande » constitue une acceptation irrévocable qui ne peut être remise en cause que dans les limites prévues dans les présentes conditions générales de vente au même titre que le "droit de rétractation" et "rupture de stock".
Le "double clic" ou « valider la commande » associé à la procédure d’authentification et de non répudiation et à la protection de l’intégrité des messages constitue une signature électronique. Cette signature électronique a valeur entre les parties au même titre qu'une signature manuscrite.
Article CTE4 : Prix
Les prix des produits sont indiqués en Euros toutes taxes comprises. Concept-tuning.fr se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s'engage à appliquer les tarifs en vigueur qui vous auront été indiqués au moment de votre commande, sous réserve de disponibilité à cette date. Les prix des produits s’entendent hors frais de livraison (port, emballage, et confection du colis selon montants en vigueur). Le montant des frais de livraison sera précisé avant validation de la commande.
Article CTE5 : Modalités de Paiement et Sécurisation
Modalités de Paiement : Vous pouvez effectuer le règlement par les moyens suivants.
- Par tout moyen de paiement proposé par notre prestataire, la plate-forme de paiement sécurisé « PAYZEN » (CB, paypal notamment).Ceci implique qu’aucune information bancaire vous concernant ne transite via le site concept-tuning.fr. Le paiement par carte bancaire est donc parfaitement sécurisé ; votre commande sera ainsi enregistrée et validée dès l'acceptation du paiement par le service bancaire. Vous pouvez payer en ligne en toute confiance en saisissant le numéro et la date d'expiration de votre carte bancaire dans les emplacements prévus à cet effet.
Sécurisation :
Les coordonnées de votre carte de crédit sont cryptées grâce au protocole SSL (Secure Socket Layer) et la sécurité « 3D SECURE » et ne donc transitent jamais en clair sur le réseau. Le paiement est directement effectué auprès de PAYZEN, puis transmis sur notre compte bancaire. Concept-tuning.fr n'a en aucun cas accès à ces coordonnées, et ne peut donc pas les garder sur ses serveurs. C'est pourquoi elles vous sont redemandées à chaque nouvelle transaction sur notre site.
- Par chèque à l'ordre de la société CONCEPT TUNING : Votre commande ne sera alors traitée et expédiée qu'à réception et validation de votre règlement, en incluant le délai de carence garantissant le non-retour du chèque (environ un mois à date d’encaissement).
- Par Paypal : ''Paypal'' assure la sécurité de la transaction sur Internet qu'elle soit réalisée par carte bancaire ''classique'' ou par virement de compte à compte ''Paypal''. Nous vous invitons à consulter le site Internet de ''Paypal'' pour toute information complémentaire https://www.paypal.com/fr/fr
Clause de réserve de propriété :
Les produits demeurent la propriété entière et sans réserve de la société CONCEPT TUNING jusqu'au complet encaissement du montant intégral correspondant à la commande ainsi qu’à tous ses frais annexes. Toutefois à compter de la livraison, les risques des marchandises livrées et la responsabilité liée à leur usage, stockage, intégration à un produit tiers, et d’une manière générale toutes conséquences directe ou indirecte liées à ces marchandises sont transférés intégralement au client.
Défaut de Paiement - défaut d’acceptation des conditions générales de ventes :
Concept Tuning se réserve le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un consommateur qui n'aurait pas réglé totalement une commande précédente ou avec lequel un litige de quelque nature serait en cours d'administration. De même toute réserve émanant du client sur les présentes conditions entraînerait immédiatement le droit de refuser le traitement de ladite commande de la part de Concept Tuning.
Article CTE6-1 : Modalités et délais de retrait en magasin
Généralité :
La seule personne habilité à retirer la commande en magasin sera celle dont les coordonnées ont été renseignées sur notre site au moment de la commande. Si vous souhaitez qu’une tierce personne retire votre commande à votre place, vous devez impérativement saisir ses coordonnées au moment de votre commande dans le cadre « commentaires sur la commande ».
Cette tierce personne peut retirer la commande à votre place à conditions d’être en mesure de produire sa pièce d’identité, ainsi que la vôtre. Un transfert de responsabilité quant à la conformité de la commande et l’état du/des colis sera fait à cette tierce personne. Cette dernière devra donc bien s’assurer de son état avant de signer la preuve de bonne réception de ladite commande.
Délai de retrait :
A compter de l’émission du message ou du mail signalant la mise à disposition de la commande, un délai de 5 jours ouvrés vous est accordé pour son retrait. Passé ce délai, vous recevrez une première relance vous invitant à vous rendre en magasin. Au delà du délai de 9 jours ouvrés , des une seconde relance vous sera notifiée, afin de retirer au plus vite votre commande ou à contacter nos services pour nous informer de la situation.
Passé 14 jours ouvrés, des frais de gardiennage pourront vous être appliqués. Au delà d’un an et un jour calendaire, les produits objets de la commande seront réputée redevenir propriété intégrale de la société Concept Tuning, la commande sera réputée "abandonnée » sans qu’aucun remboursement ou dédommagement ne puisse être réclamé de la part du client.
Article CTE6-2 : Modalités de livraison
Dans les périodes sensibles (vacances estivales de Juillet/Août, Décembre/Janvier, inventaires) et dans les cas exceptionnel et de force majeure (Pandémie, grève, catastrophe naturelle/sanitaire...) l'activité de nos entrepôts et plate-forme de préparation peut être momentanément perturbée. Les délais de livraison habituellement annoncés peuvent alors faire l'objet de modifications de la part de Concept Tuning, sans aucun préavis, ni dédommagement de quelque nature que ce soit.
Les frais de participation à la préparation et expédition de la commande par notre prestataire sont indiqués sur le site concept-tuning.fr, au moment de la validation de la commande. Ils sont variables en fonction des quantités de produits, et de la destination.
Concept-Tuning ne pourra être tenu responsable des conséquences dues à un retard de livraison de la part de La Poste, Chronopost, UPS ou de notre transporteur dédié.
ATTENTION: les frais de livraison appliqués par commande concerne une seule présentation du ou des colis à l’adresse de livraison mentionnée par le client. En cas d’impossibilité de livraison dû à l’absence du destinataire, la commande fera l’objet d’un retour dans nos entrepôts, et de nouveaux frais d’expédition seront appliqués pour toute ré-expédition. Il est entendu que cette commande ne pourra en aucun cas être annulée et remboursée. Il convient donc de prévoir une adresse de livraison, qui peut être différente de celle de facturation, mais à laquelle une personne dédiée peut recevoir cette livraison.
Généralités :
Les produits achetés sur www.concept-tuning.fr ne sont livrables que sur l’Ile de La Réunion. Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous nous avez indiquée au cours du processus de commande. Les délais indiqués sont des délais moyens et correspondent aux délais de traitement, de préparation et d’acheminement de votre commande selon le transporteur choisi.
Délai de livraison :
La livraison peut varier de 2 à 15 jours ouvrés à compter de la validation de votre commande sous réserve de disponibilité locale dans nos stocks (conformément à l'article CTE2).
Il s'agit d'un délai moyen en fonction de la destination, du mode d'expédition, de la disponibilité de l'article et du transporteur choisi. Le dépassement de ce délai ne peut donner lieu à aucune annulation de la commande, à aucune réduction du prix payé par l'acheteur, et à aucun versement au titre de dommages et intérêts, dès lors que le client est livré dans les 30 jours ouvrables, suivant la « validation » de sa commande, terme explicité dans l’article CTE3.
Suivi de livraison :
Une fois que vous avez choisi et validé votre moyen de paiement, un numéro de commande - que nous vous conseillons d'imprimer et de conserver - vous est attribué. Votre commande est alors enregistrée et vous disposerez d’un numéro de suivi pour votre commande.
Modes de Livraison :
Le produit commandé est livré par un transporteur indépendant à l'adresse figurant sur le bon de commande. La mise à disposition dans un point retrait vous sera également proposée lors de la « validation » de votre commande, terme défini à l’article CTE3.
À la Livraison :
Vous devez vérifier la conformité de la marchandise livrée, au moment strict de la livraison et avant de signer le bon de livraison (TRANSPORTEUR). Vous devez indiquer sur le bon de livraison et sous formes de réserves manuscrites accompagnée de votre signature toute anomalie concernant la livraison (produit endommagé ou manquant, colis détérioré …). Cette vérification est considérée comme effectuée dès lors que l'acheteur, ou une personne autorisée par elle, a signé le bon de livraison, ou la preuve de livraison présenté par le transporteur.
Vous devrez également confirmer par courrier recommandé ces réserves au transporteur au plus tard dans les trois jours ouvrables suivant la réception du ou des articles et transmettre une copie de ce courrier à Concept Tuning, 60 Avenue Eudoxie-Nonge - 97490 Sainte-Clotilde-REUNION, ou par email à eboutique@concept-tuning.fr
Si les produits nécessitent de nous être renvoyés, ils doivent l'être dans les 7 jours ouvrés suivant la livraison. Toute réclamation formulée hors de ce délai ne pourra être acceptée. Tout retour ne pourra être accepté que dans l’état d'origine (emballage, accessoires, notice…) et après demande préalable formulé par le client, et acceptation écrite par la société Concept Tuning.
Si au moment de la livraison, l’emballage d’origine est abîmé, déchiré, ouvert, vous devez alors vérifier l’état des articles. S’ils ont été endommagés, vous devez impérativement refuser le colis et noter une réserve sur le bordereau de livraison (colis refusé car ouvert ou endommagé).
A réception de l'article et après constatation du dommage, nous vous ferons l'échange, l'avoir ou le remboursement, selon votre choix. Vous ne devez donc en aucun cas jeter les articles.
Article CTE7 : Responsabilités
Concept Tuning ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de cas fortuit, de force majeure, de perturbation ou de grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, d'inondation, d'incendie, grève, pandémie, catastrophe climatique, naturelle, sanitaire ou autre. En ce qui concerne les produits achetés pour satisfaire les besoins professionnels, Concept Tuning n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages directs ou indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, dommages ou frais, qui pourraient survenir.
Le choix et l’achat d’un produit sont placés sous l’unique responsabilité du client. L'impossibilité totale ou partielle d'utiliser les produits notamment pour cause d'incompatibilité du matériel ne peut donner lieu à aucun dédommagement, remboursement ou mise en cause de la responsabilité de Concept Tuning. Il en va de même pour toute sélection erronée, qui pourrait causer des dommages collatéraux (mauvais choix de lubrifiants suite à un non-respect des normes constructeurs, mauvais indice, incompatibilité...)
En cas de non livraison d'une commande ou d'une partie de commande, vous avez un mois maximum (à compter de la date de départ de nos entrepôts) pour vous manifester. Au-delà de ce délai nous n'accepterons aucune réclamation.
Article CTE9 : Droit de rétractation
Conformément à l’article L.121-16 du Code de la Consommation, le consommateur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la date de livraison de sa commande, pour retourner tout article ne lui convenant pas et demander l’échange ou le remboursement sans pénalité, à l'exception des frais de transport et de retour qui reste à sa charge.
ATTENTION: seuls les produits de consommation courante (lubrifiants, produits de soins esthétiques automobile type shampoing et divers nettoyants...) et bénéficiant d’une politique de stock chez Concept Tuning, sont concernés par ce droit de rétractation. En effet, TOUTE COMMANDE DE PRODUITS SPECIFIQUES, qui sont expressément dédiés à un véhicule nominatif, commandés spécifiquement à l’unité ou en quantités exclusivement dédiées pour satisfaire la commande, importés et dédouanés spécifiquement pour les mêmes raisons, ne peuvent bénéficier de droit de rétractation. Il appartient donc au client de bien s’assurer de sa décision préalable, avant d’engager sa commande, qui sera donc réputée ferme et non annulable, non rétractable.
Pour les produits éligibles aux droit de rétractation, vous devez, avant de nous retourner quoi que ce soit, prévenir par courrier recommandé, ou par email (à eboutique@concept-tuning.fr) notre service client de votre souhait de nous retourner le produit qui serait non conforme à la commande. Après confirmation de réception de votre message, et validation par nos soins, le produit devra être retourné en bon état, dans son emballage d’origine, et non usagé, à vos frais.
Procédure de retour :
Les frais de retour dans le cas d'une rétractation seront à votre charge.
Les frais de retour pour un produit déclaré non conforme à la commande seront pris en charge par Concept-tuning.fr : nous vous remboursons les frais de préparation et d'expédition ainsi que les frais de retour du colis en nous basant sur le mode de livraison d'origine et nos conditions de transport. En aucun cas, vous ne pouvez choisir un mode d’expédition personnel, et nous présenter les factures des frais d’envoi. L'enlèvement sera effectué par un transporteur à notre charge après accord de notre service client.
Le présent droit de retour ne pourra être accepté que pour les produits complets, dans leur état d'origine (emballage, notice…) avec une copie de la facture d'achat. Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le client ne sont pas repris.
Nous nous engageons à vous faire un échange, un avoir ou un remboursement dans un délai maximum de 30 jours après la réception des produits par nos soins.
Aucun envoi en contre remboursement ne sera accepté quel qu'en soit le motif.
Article CTE10 : Garanties et SAV
En cas de non-conformité avec la commande ou de défectuosité du produit livré, le client devra en informer le Service Client de concept-tuning.fr par e-mail : eboutique@concept-tuning.fr qui s'engage à mener toute les actions nécessaires pour remédier au problème dans les meilleurs délais.
En tout état de cause, toutes les garanties légales et/ou commerciales des produits, ainsi que les modalités de chacune d’elles, concernant chaque produit restent individuellement dictées en fonction de leur nature (routier ou de compétition), et sous la responsabilité des fabricants. Concept Tuning joue évidemment son rôle d’intermédiaire, puisque revendeur desdits produits, sans pour autant modifier les règles, modalités et délais de garantie fixée initialement par les fabricants. Concept Tuning ne saurait donc également se substituer à quelque responsabilité que ce soit, alors que celle explicité par les conditions de garantie du fabricant ne sont pas respectées et reconnues. Toute réclamation ou revendication, judiciaire ou amiable, résultant tant des dommages causés directement ou indirectement tant aux biens que des dommages causés aux personnes, du fait desdits produits ne pourront être étudiée que dans le strict respect des conditions d’usage fixées par le fabricant. Il appartient donc au client nous interroger spécifiquement sur chaque produit, et leur portée de garantie. Pour pouvoir bénéficier de la garantie des produits il convient impérativement de conserver et de produire la facture d'achat du produit, émanante de Concept Tuning.
Nous vous rappelons que vous bénéficiez également de la garantie légale des vices cachés en application des articles 1640 et suivant du code civil.
Article CTE11 : Dispositions informatiques et libertés
Les informations qui sont demandées au Client sont nécessaires au traitement de sa commande et ne pourront être communiquées aux tiers. Conformément à la loi française "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, le client peut s'opposer à une telle communication et dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles le concernant. Pour exercer ce droit, nous vous invitons à nous envoyer un e-mail à eboutique@concept-tuning.fr. Vous pouvez également en faire la demande à nos services par courrier à : Concept Tuning, 60 Avenue Eudoxie Nonge - 97490 Sainte-Clotilde, La Réunion.
Article CTE12 : Coordonnées de la société
Siège social:
CONCEPT TUNING
Société à responsabilité limitée
60 Avenue Eudoxie Nonge
97490 Sainte-Clotilde
La Réunion
SIRET : 424301125 00011
APE 4532Z
Capital social de 7 622,45€
Responsable de publication : Jerry CAMALON
Service Client :
Vous pouvez nous contacter à
- par e-mail : eboutique@concept-tuning.fr
- par courrier : Concept Tuning - 60 Avenue Eudoxie Nonge - 97490 Sainte-Clotilde, La Réunion
par téléphone : +262 262 28 33 55 (N° local Réunion non surtaxé)